Crise politique : quelles conséquences si Emmanuel Macron démissionnait ?

[Corvo]

Si plusieurs responsables politiques ont exprimé leur souhait de voir l’actuel Président quitter ses fonctions, l’hypothèse est peu probable. Mais le député insoumis Manuel Bompard s’est déjà renseigné auprès du ministère de l’Intérieur des «modalités».

Assemblée nationale divisée, Premier ministre en difficulté, budget encalminé… Face à l’incapacité d’Emmanuel Macron de gouverner depuis la dissolution, la petite musique concernant une éventuelle démission ne cesse de résonner. Dernier en date à sonner le glas : Manuel Bompard, Le coordinateur de La France insoumise (LFI), qui a envoyé une lettre ce vendredi 29 novembre à Bruno Retailleau, le ministre de l’Intérieur, pour se connaître les modalités d’organisation d’une élection présidentielle anticipée.

Ce courrier s’inscrit dans la droite lignée de plusieurs appels à la démission émis ces derniers jours. Si les insoumis la réclament depuis plusieurs semaines, le député du Rassemblement national Sébastien Chenu, l’ancien président de l’UMP Jean-François Copé ou même le rapporteur général du budget à l’Assemblée nationale, Charles de Courson, demandent désormais le départ de Macron.

Soyons clairs : en dépit des appels divers, la question ne semble pas être sur la table. Interrogé lors d’une conférence de presse à l’Elysée le 12 juin, quelques jours après le revers de son camp aux européennes, le Président avait déjà balayé le sujet. «C’est absurde, avait-il répondu. Je veux tordre le cou à ce canard qui n’existe pas.» Une démission qui ne réglerait d’ailleurs pas la crise politique actuelle dans le pays.

S’il s’agit pour l’instant d’un exercice de pure politique-fiction, la Constitution de la Ve République laisse toutefois la possibilité au chef de l’Etat de quitter ses fonctions. Libé fait le point.

Que dit la Constitution ?
Tout d’abord la démission : Emmanuel Macron peut quitter son mandat. Si la Constitution n’évoque pas précisément ce cas de figure, rien ne s’y oppose dans les textes. Le Président annonce son choix au Conseil constitutionnel et la vacance présidentielle débute.

En revanche, la Constitution et son article 7 définissent clairement le délai prévu pour l’organisation des élections présidentielles anticipées. Que ce soit en cas de décès ou de démission, elles doivent se tenir «vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus» après le début de la vacance présidentielle. Pendant ce délai, les fonctions présidentielles sont exercées par le Président du Sénat, aujourd’hui Gérard Larcher (LR).

Comment s’organise la campagne ?
Ce point est le centre du courrier de Manuel Bompard à Bruno Retailleau. «Je souhaite vous demander d’informer les différentes forces politiques des modalités d’organisation d’une telle élection», écrit le député de Marseille dans sa missive, également publiée sur les réseaux sociaux.

Selon la loi relative à l’élection présidentielle au suffrage universel, le gouvernement doit publier la liste des candidats «quinze jours au moins avant le premier tour de scrutin». Comme pour les élections présidentielles classiques, les candidats doivent recevoir les 500 parrainages d’élus locaux mais dans un temps très réduit. D’autant que les candidatures doivent être envoyées au Conseil constitutionnel «au plus tard le troisième mardi précédant le premier tour de scrutin à dix-huit heures». Imaginons un instant la situation suivante : l’élection est organisée 35 jours après la démission d’Emmanuel Macron et les candidatures sont envoyées vingt jours avant le premier tour, ça ne laisserait donc que deux semaines de campagnes aux candidats officiels.

Ce délai restreint s’applique également aux services de l’Etat qui organise l’élection. De l’impression des affiches de campagne à celle des bulletins de vote, plusieurs démarches devront être lancés en urgence.

Qui sont les candidats déclarés ?
Même si la prochaine élection présidentielle a officiellement lieu en avril 2027, plusieurs politiques ne perdent pas leur temps et se sont déjà déclaré candidats ces derniers mois. Sans surprise, Marine Le Pen est «la candidate naturelle» du Rassemblement national, pour reprendre sa propre expression lors d’une interview pour TF1 le 18 septembre 2023. Mais si elle souhaite être de la partie, la menace d’inéligibilité, qui pourrait être prononcée si elle est condamnée dans le procès des assistants parlementaires du RN, plane sur elle. Dans ce cas, elle serait logiquement remplacée par le président du RN, Jordan Bardella.

Autre candidat assumé : Edouard Philippe. L’ancien Premier ministre d’Emmanuel Macron est sorti du bois le 3 septembre. Une annonce qui avait surpris son camp, alors qu’Emmanuel Macron, fragilisé par les résultats aux législatives, peinait à trouver un chef de gouvernement. Le président d’Horizons avait mis fin à un suspense qui n’en était pas vraiment un, en se déclarant officiellement candidat. Mais si son parti est l’une des entités du camp présidentiel, il n’a pas encore été tranché s’il y aura un candidat unique aux macronistes ou non. D’autant que d’autres cadres, Gérald Darmanin et Gabriel Attal en tête, comptent bien jouer les premiers rôles. A droite, le président des Hauts-de-France Xavier Bertrand s’est aussi déclaré candidat, bien que son parti Les Républicains n’aient pas encore officiellement choisi leur poulain.

A gauche, aucun candidat ne s’est déclaré pour le moment, même si certains tentent déjà de s’imposer. Les insoumis souhaitent voir Jean-Luc Mélenchon, qui a laissé entendre qu’il pourrait se présenter. Dans un jeu faussement flou, le chef de file de LFI assurait encore cet été qu’il n’avait «pas encore dit [qu’il sera] candidat». Si le Nouveau Front populaire avait fait campagne commune aux dernières élections législatives, la décision n’a pas encore été prise pour la prochaine présidentielle, alors que les relations se tendent entre les quatre partis.

https://www.liberation.fr/politique/ele ... 4BGJU6EFY/

[LeGrandNoir]

En fait ces gauchistes et ces RN sont très bétes, ils n'auraient pas le temps de rassembler 500 signatures valides. C'est dans doute pour cette raison que Bompard a écrit à Retailleau. Mais c'est le Conseil Constitutionnel qui est l'autorité en la matière.

[Cépajuste]

En fait ces gauchistes et ces RN sont très bétes, ils n'auraient pas le temps de rassembler 500 signatures valides. C'est dans doute pour cette raison que Bompard a écrit à Retailleau. Mais c'est le Conseil Constitutionnel qui est l'autorité en la matière.

LFI et le RN ont désormais beaucoup d'élus. Ils n'auraient pas de grosses difficultés à obtenir 500 signatures.

L'idéal serait que Macron démissionne au mois de mai, ainsi nous aurions un nouveau président en juin, juste au moment où la possibilité de dissoudre serait restaurée. Un nouveau président aurait de bonnes chances d'obtenir une majorité à l'Assemblée nationale. Alors que si c'est Macron qui dissout, nous risquons de nous retrouver dans la même situation d'ingouvernabilité pendant encore un an.

[LeGrandNoir]

En fait ces gauchistes et ces RN sont très bétes, ils n'auraient pas le temps de rassembler 500 signatures valides. C'est dans doute pour cette raison que Bompard a écrit à Retailleau. Mais c'est le Conseil Constitutionnel qui est l'autorité en la matière.

LFI et le RN ont désormais beaucoup d'élus. Ils n'auraient pas de grosses difficultés à obtenir 500 signatures.

L'idéal serait que Macron démissionne au mois de mai, ainsi nous aurions un nouveau président en juin, juste au moment où la possibilité de dissoudre serait restaurée. Un nouveau président aurait de bonnes chances d'obtenir une majorité à l'Assemblée nationale. Alors que si c'est Macron qui dissout, nous risquons de nous retrouver dans la même situation d'ingouvernabilité pendant encore un an.

Vous conjecturez dans le vide. Nul ne sait déjà ce qui va se passer la semaine prochaine.

Sinon, si vous aimez les élucubrations, vous pouvez lire Agnès Verdier-Molinié de l'iFrap. Agnès Verdier-Molinié : «Et si la censure aboutissait aux pleins pouvoirs d’Emmanuel Macron ?»

La censure du gouvernement Barnier serait une faute politique très grave, estime la directrice de l’iFrap*. Loin de faire démissionner le président, elle pourrait au contraire inciter Emmanuel Macron à recourir à l’article 16 de la Constitution pour assurer la continuité de l’État.

Pour ce qui est d’adopter le budget de l’État, deux options sont sur la table : passer le budget 2025 par ordonnances si le Parlement dépasse le délai de 70 jours depuis le dépôt du PLF sans se prononcer. Cela pourrait intervenir à partir du 21 décembre. Avec l’option ordonnances, c’est le projet de loi de finances 2025 tel qu’il a été déposé qui entre en vigueur, il n’y a pas de vote d’habilitation du Parlement car ce sont des ordonnances spéciales. En revanche, il pourrait y avoir ultérieurement un vote de ratification.
Deuxième option, si le Parlement s’est prononcé en rejetant le texte sur le PLF, il n’y aurait pas de possibilité de passer par ordonnance en vertu du principe du consentement à l’impôt. Il faudrait utiliser une loi spéciale autorisant la perception des impôts existants et prendre des décrets reconduisant les crédits de l’année précédente avant de poursuivre la discussion du PLF en janvier. La loi spéciale devrait être votée au Parlement. Si les mêmes qui ont décidé d’actionner l’arme nucléaire de la motion de censure réalisaient alors que l’heure est grave et que le chaos nous menace, ils reprendraient peut-être leurs esprits pour adopter la loi spéciale et assurer la continuité de l’État.

Mais si l’entêtement dominait et que l’Assemblée nationale, dans la lignée de la motion de censure, rejetait cette loi spéciale, alors l’effet serait inverse à l’objectif affiché. Au lieu d’acculer le président à la démission, une obstruction systématique sur le budget 2025 pourrait pousser de facto le président de la République à faire jouer les pleins pouvoirs pour adopter lui-même le budget 2025 avant la fin de l’année. Et ce, car les institutions de la République seraient menacées et parce que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics risquerait d’être interrompu. Avis aux apprentis sorciers de la censure.

...

Article 16

Quel pouvoir donne l'article 16 de la Constitution au Président de la République ?

[papibilou]

On se moque des modalités. La crise actuelle, je le répète n'est pas présidentielle elle se situe à l'Assemblée Nationale.
Remplacer Macron par MLP , par Mélenchon ou Tartampion, et le nouveau président sera aussi démuni que Macron aujourd'hui.
Ceux qui pensent qu'un nouveau président a de bonnes chances d'obtenir une majorité absolue à l'Assemblée Nationale se mettent le doigt dans l'oeil.
Ou est donc la solution ?
La solution c'est une coalition et des compromis. Tant que nos partis et nos députés n'auront pas intégré qu'ils ne peuvent imposer toutes leurs idées rien que leurs idées, les perdants seront 68 millions de français.

[Kelenner]

Raison pour laquelle il faut commencer par dégager un gouvernement illégitime, représentant 5% des électeurs et qui veut appliquer de force une politique vomie par la quasi totalité de la population. Il faut revenir à la raison, nommer un PM issu du NFP et ensuite discuter des nécessaires concessions pour qu'il puisse gouverner.

[papibilou]

Raison pour laquelle il faut commencer par dégager un gouvernement illégitime, représentant 5% des électeurs et qui veut appliquer de force une politique vomie par la quasi totalité de la population. Il faut revenir à la raison, nommer un PM issu du NFP et ensuite discuter des nécessaires concessions pour qu'il puisse gouverner.

Faux. Le gouvernement actuel représente le centre et LR soit plus de députés que le NFP que vous considérez comme infiniment plus légitime.
- Ensemble 95
- Démocrates 36
- horizons 33
- droite républicaine 47
Total 211.
- France insoumise 71
- écologistes 38
- PS 68
- gauche démocrate et républicaine 17
Total 194
Ou sera la légitimité de Lucie Castets quand la majorité absolue qui est la seule absolument légitime est à 289 ?

[jeandu53]

On se moque des modalités. La crise actuelle, je le répète n'est pas présidentielle elle se situe à l'Assemblée Nationale.
Remplacer Macron par MLP , par Mélenchon ou Tartampion, et le nouveau président sera aussi démuni que Macron aujourd'hui.
Ceux qui pensent qu'un nouveau président a de bonnes chances d'obtenir une majorité absolue à l'Assemblée Nationale se mettent le doigt dans l'oeil.
Ou est donc la solution ?
La solution c'est une coalition et des compromis. Tant que nos partis et nos députés n'auront pas intégré qu'ils ne peuvent imposer toutes leurs idées rien que leurs idées, les perdants seront 68 millions de français.

Et bien moi, je pense que la crise est présidentielle. Dans notre système institutionnel, depuis le quinquennat, les législatives sont la conséquence de la présidentielle. Jusqu'en 2022, le président élu obtenait toujours une majorité absolue aux législatives qui suivaient. En 2022, Macron a merdé, il a été réélu par défaut, il a fait ensuite une mauvaise campagne pour les législatives, beaucoup d'électeurs n'ont pas voulu lui donner tous les pouvoirs, c'est pour ça qu'il n'a obtenu qu'une majorité relative (mais une nette majorité quand même). En 2024, beaucoup d'électeurs ont voté contre Macron.

Avec un nouveau président, une nouvelle dynamique se crée. Ce n'est pas compliqué à comprendre.

[LeGrandNoir]

On se moque des modalités. La crise actuelle, je le répète n'est pas présidentielle elle se situe à l'Assemblée Nationale.
Remplacer Macron par MLP , par Mélenchon ou Tartampion, et le nouveau président sera aussi démuni que Macron aujourd'hui.
Ceux qui pensent qu'un nouveau président a de bonnes chances d'obtenir une majorité absolue à l'Assemblée Nationale se mettent le doigt dans l'oeil.
Ou est donc la solution ?
La solution c'est une coalition et des compromis. Tant que nos partis et nos députés n'auront pas intégré qu'ils ne peuvent imposer toutes leurs idées rien que leurs idées, les perdants seront 68 millions de français.

Et bien moi, je pense que la crise est présidentielle. Dans notre système institutionnel, depuis le quinquennat, les législatives sont la conséquence de la présidentielle. Jusqu'en 2022, le président élu obtenait toujours une majorité absolue aux législatives qui suivaient. En 2022, Macron a merdé, il a été réélu par défaut, il a fait ensuite une mauvaise campagne pour les législatives, beaucoup d'électeurs n'ont pas voulu lui donner tous les pouvoirs, c'est pour ça qu'il n'a obtenu qu'une majorité relative (mais une nette majorité quand même). En 2024, beaucoup d'électeurs ont voté contre Macron.

Avec un nouveau président, une nouvelle dynamique se crée. Ce n'est pas compliqué à comprendre.

Quelle bonne blague.

La crise vient de l'incapacité des dirigeants du centre-droit et de la droite à juguler la montée des partis politiques populistes et révolutionnaires qui sont des marionnettes de Moscou, d'Alger et de Téhéran. Au profit d'une bonne crise, Macron devrait appliquer l'article 16, suspendre la Constitution, décréter 'état d'urgence et la loi martiale, faire arrêter les députés NFP et RN et envoyer tout ce monde au bagne à casser les cailloux.

[jeandu53]

Et bien moi, je pense que la crise est présidentielle. Dans notre système institutionnel, depuis le quinquennat, les législatives sont la conséquence de la présidentielle. Jusqu'en 2022, le président élu obtenait toujours une majorité absolue aux législatives qui suivaient. En 2022, Macron a merdé, il a été réélu par défaut, il a fait ensuite une mauvaise campagne pour les législatives, beaucoup d'électeurs n'ont pas voulu lui donner tous les pouvoirs, c'est pour ça qu'il n'a obtenu qu'une majorité relative (mais une nette majorité quand même). En 2024, beaucoup d'électeurs ont voté contre Macron.

Avec un nouveau président, une nouvelle dynamique se crée. Ce n'est pas compliqué à comprendre.

Quelle bonne blague.

La crise vient de l'incapacité des dirigeants du centre-droit et de la droite à juguler la montée des partis politiques populistes et révolutionnaires qui sont des marionnettes de Moscou, d'Alger et de Téhéran. Au profit d'une bonne crise, Macron devrait appliquer l'article 16, suspendre la Constitution, décréter 'état d'urgence et la loi martiale, faire arrêter les députés NFP et RN et envoyer tout ce monde au bagne à casser les cailloux.

C'est là une vision assez sommaire de la démocratie...

Je n'aime pas LFI, j'ai estime très moyennement pour le RN, mais je pense que, si ces partis progressent, il y a bien une raison. Et la raison, c'est le bilan catastrophique de tous les centristes qui se sont partagé le pouvoir au cours des dernières décennies, de Giscard jusqu'à Macron. Et en plus, comme Macron a rassemblé tous les centristes de gauche et de droite, il n'y a plus d'alternative au centre pour les déçus de Macron. Donc si vous êtes mécontent de Macron, et plus généralement, insatisfaits de la situation actuelle du pays, vous êtes obligé de voter pour LFI ou le RN.

[gare au gorille]

Et bien moi, je pense que la crise est présidentielle. Dans notre système institutionnel, depuis le quinquennat, les législatives sont la conséquence de la présidentielle. Jusqu'en 2022, le président élu obtenait toujours une majorité absolue aux législatives qui suivaient. En 2022, Macron a merdé, il a été réélu par défaut, il a fait ensuite une mauvaise campagne pour les législatives, beaucoup d'électeurs n'ont pas voulu lui donner tous les pouvoirs, c'est pour ça qu'il n'a obtenu qu'une majorité relative (mais une nette majorité quand même). En 2024, beaucoup d'électeurs ont voté contre Macron.

Avec un nouveau président, une nouvelle dynamique se crée. Ce n'est pas compliqué à comprendre.

Quelle bonne blague.

La crise vient de l'incapacité des dirigeants du centre-droit et de la droite à juguler la montée des partis politiques populistes et révolutionnaires qui sont des marionnettes de Moscou, d'Alger et de Téhéran. Au profit d'une bonne crise, Macron devrait appliquer l'article 16, suspendre la Constitution, décréter 'état d'urgence et la loi martiale, faire arrêter les députés NFP et RN et envoyer tout ce monde au bagne à casser les cailloux.

En gros copier la Corée du Nord. Suis pas sur que ce soit un programme très motivant.

[Fonck1]

On se moque des modalités. La crise actuelle, je le répète n'est pas présidentielle elle se situe à l'Assemblée Nationale.
Remplacer Macron par MLP , par Mélenchon ou Tartampion, et le nouveau président sera aussi démuni que Macron aujourd'hui.
Ceux qui pensent qu'un nouveau président a de bonnes chances d'obtenir une majorité absolue à l'Assemblée Nationale se mettent le doigt dans l'oeil.
Ou est donc la solution ?
La solution c'est une coalition et des compromis. Tant que nos partis et nos députés n'auront pas intégré qu'ils ne peuvent imposer toutes leurs idées rien que leurs idées, les perdants seront 68 millions de français.

Et bien moi, je pense que la crise est présidentielle. Dans notre système institutionnel, depuis le quinquennat, les législatives sont la conséquence de la présidentielle. Jusqu'en 2022, le président élu obtenait toujours une majorité absolue aux législatives qui suivaient. En 2022, Macron a merdé, il a été réélu par défaut, il a fait ensuite une mauvaise campagne pour les législatives, beaucoup d'électeurs n'ont pas voulu lui donner tous les pouvoirs, c'est pour ça qu'il n'a obtenu qu'une majorité relative (mais une nette majorité quand même). En 2024, beaucoup d'électeurs ont voté contre Macron.

Avec un nouveau président, une nouvelle dynamique se crée. Ce n'est pas compliqué à comprendre.

vous pouvez nous expliquer le "réélu par défaut"?

[sofasurfer]

Il n'est pas interdit ou inutile de se poser la question mais Macron ne démissionnera pas de son mandat car il n' a aucune raison d'aller dans ce sens...

[LeGrandNoir]

Quelle bonne blague.

La crise vient de l'incapacité des dirigeants du centre-droit et de la droite à juguler la montée des partis politiques populistes et révolutionnaires qui sont des marionnettes de Moscou, d'Alger et de Téhéran. Au profit d'une bonne crise, Macron devrait appliquer l'article 16, suspendre la Constitution, décréter 'état d'urgence et la loi martiale, faire arrêter les députés NFP et RN et envoyer tout ce monde au bagne à casser les cailloux.

C'est là une vision assez sommaire de la démocratie...

Je n'aime pas LFI, j'ai estime très moyennement pour le RN, mais je pense que, si ces partis progressent, il y a bien une raison. Et la raison, c'est le bilan catastrophique de tous les centristes qui se sont partagé le pouvoir au cours des dernières décennies, de Giscard jusqu'à Macron. Et en plus, comme Macron a rassemblé tous les centristes de gauche et de droite, il n'y a plus d'alternative au centre pour les déçus de Macron. Donc si vous êtes mécontent de Macron, et plus généralement, insatisfaits de la situation actuelle du pays, vous êtes obligé de voter pour LFI ou le RN.

Il y a même des raisons. L'une d'entre elles est qu'on laisse jacasser ces passereaux populistes à longueur de journée dans les medias, et répandre leurs débilités. Les autres sont plus sérieux: le sujet immigration/sécurité/justice sur lequel notre vieil appareil est largement en en échec car bien trop droitsdelhommiste, bien trop lent et compliqué, et bien trop politisé à gauche, et l'échec économique où il est démontré qu'il est illusoire de vouloir développer la social-démocratie dans un monde globalisé de capitalisme brutal et sans frontières en espérant résister à la concurrence en général et en particulier de dictatures comme celles de Pékin, d'Hanoï, d'Ankara.

[LeGrandNoir]

Quelle bonne blague.

La crise vient de l'incapacité des dirigeants du centre-droit et de la droite à juguler la montée des partis politiques populistes et révolutionnaires qui sont des marionnettes de Moscou, d'Alger et de Téhéran. Au profit d'une bonne crise, Macron devrait appliquer l'article 16, suspendre la Constitution, décréter 'état d'urgence et la loi martiale, faire arrêter les députés NFP et RN et envoyer tout ce monde au bagne à casser les cailloux.

En gros copier la Corée du Nord. Suis pas sur que ce soit un programme très motivant.

La Corée du Nord c'est votre camp, celui des russes et des chinois, l'Axe du Mal, et ce n'est pas mon camp.