Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Alogos
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Alogos »

:icon_clap:
bravo ; enfin les citoyens se mêlent de ce qui les regardent -
c'est moins nuche que de radoter sur une burqa (les voilées transportent toutes des bombes....) ou sur une identité dite nationale - on noit le poisson, on coule le vrai débat = l'incapacité gouvernementale à agir dans l'intéret général....
si on laisse la politique aux seules mains des hommes politiques...on n'est pas dans la m.... :content115
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Barbapoutre
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Barbapoutre »

Alogos a écrit : :icon_clap:
bravo ; enfin les citoyens se mêlent de ce qui les regardent -
c'est moins nuche que de radoter sur une burqa (les voilées transportent toutes des bombes....) ou sur une identité dite nationale - on noit le poisson, on coule le vrai débat = l'incapacité gouvernementale à agir dans l'intéret général....
si on laisse la politique aux seules mains des hommes politiques...on n'est pas dans la m.... :content115
Bravo aussi, mais pour ma part ce n'est pas forcément là qu'il faudrait faire des investigations. Bachelot a fait ce qu'elle a cru bon de faire avec les informations à un instant "t". L'instant "t" passé chacun peut mettre son grain de sel et dire comment il aurait fait, lui, dans cette même situation mais en connaissant ce qui n'était qu'un futur pour la ministre.
La connaissantce de l'évolution de cette pandémie.

Alors le jour où on aura des suites pénales aux rapports que fait la cour des comptes pour toutes les dépenses injustifiées ou abusives j'applaudirai des deux mains, mais là, je dis tout au plus c'est bien ... et je ne m'attend pas à grand chose de l'action en justice.
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Fonck1
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Fonck1 »

Barbapoutre a écrit :
La connaissantce de l'évolution de cette pandémie.
est ce vraiment une pandémie?
Alors le jour où on aura des suites pénales aux rapports que fait la cour des comptes pour toutes les dépenses injustifiées ou abusives j'applaudirai des deux mains, mais là, je dis tout au plus c'est bien ... et je ne m'attend pas à grand chose de l'action en justice.
c'est vrai.mais je crois que ca va être plus compliqué que cela.elle va manger ses crocs.
« Ainsi s'éteint la liberté, sous une pluie d'applaudissements. » Star Wars, épisode III
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Jarod1
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Jarod1 »

Fonck1 a écrit : un référé au tribunal,c'est pas sérieux pour toi? :icon_hmm:
Pas toujours non ! :content79

Quel est l'intérêt à agir de cette bande ? A quel titre peut-on assigner personnellement au civil un Ministre qui ne fait qu'agir au nom et pour le compte de l'Etat ? Du grand n'importe quoi avec aucune chance d'aboutir, point barre.
"disons que la chine est un pays particulier,c'est sur,tout le monde a du travail,et ceux qui ne savent rien faire au lieu d'attendre que ça passe balayent les autoroutes.
on ne sait pas trop à quoi ca sert,mais au moins,ils travaillent."
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Fonck1
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Fonck1 »

clint a écrit : Pas toujours non ! :content79

Quel est l'intérêt à agir de cette bande ? A quel titre peut-on assigner personnellement au civil un Ministre qui ne fait qu'agir au nom et pour le compte de l'Etat ? Du grand n'importe quoi avec aucune chance d'aboutir, point barre.
Pouvoir absolu donc...:(
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par Jarod1 »

Absolument pas, la responsabilité de l'Etat est mise en cause tous les jours devant des juridictions compétentes pour ce faire, selon des règles procédurales particulières et par des personnes réunissant les conditions légalement prévues pour engager de telles actions.
"disons que la chine est un pays particulier,c'est sur,tout le monde a du travail,et ceux qui ne savent rien faire au lieu d'attendre que ça passe balayent les autoroutes.
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dinosaure
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Re: Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010

Message par dinosaure »

N'importe qui peut assigner n'importe qui pour n'importe quoi...à condition d'accepter le risque de se voir condamner aux dépens plus une indemnité dans le cas où l'assignation ne repose sur rien de sérieux.

En terme "technique" on appelle ça "marcher sur les dents du râteau et prendre le manche dans la gueule" :content85 :content85 :content85
"L'intransigeance est la vertu des temps difficiles." - Ch. de Gaulle
"Ceux qui peuvent renoncer à une liberté essentielle pour obtenir un peu de sécurité temporaire ne méritent ni la liberté ni la sécurité." - Benjamin Franklin
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