Bruno Retailleau veut un référendum sur l’immigration plaide pour la double peine et doute de la société multiculturelle

[Mickey]

La gauche comme la droite sont friands d'immigration massive, mais pas pour les mêmes raisons.(quoique )
La droite voit dans l'immigration une solution pour faire baisser les salaires et gaver les boites qui embauchent les clandos.
Une partie de la gauche campe sur des questions existentielles droitdel'hommiste, tandis que l'autre partie s'en sert pour se faire élire et palper les bifetons.
En bref ce pays est foutu, condamné à mort sur l'autel du profit instantané.

[Fonck1]

La gauche comme la droite sont friands d'immigration massive, mais pas pour les mêmes raisons.(quoique )
La droite voit dans l'immigration une solution pour faire baisser les salaires et gaver les boites qui embauchent les clandos.
Une partie de la gauche campe sur des questions existentielles droitdel'hommiste, tandis que l'autre partie s'en sert pour se faire élire et palper les bifetons.
En bref ce pays est foutu, condamné à mort sur l'autel du profit instantané.

ha tu m'as fais bien rire

[latresne]

Décidément, vous avez des trous de mémoire :

Sécurité, immigration : trois-quarts des Français soutiennent les mesures de Bruno Retailleau

encore une fois, vous nous faites passer des vessies pour ds lanternes.
un sondage, n'est que la représentativité des sondés.
nous n'avons ni les questions, ni qui a été sondé où et comment, en cela, vous ne pouvez pas y associer les français dans leur ensemble.
si vous faites ce sondage à la sortie d'un meeting RN, vous aurez probablement un résultat comme ça.
si vous allez le faire dans une cité sensible, ce sera tout autre.

C'est le propre dessondages.Quand ils correspondent à vos convictions ils sont bons.Sinon ,c'est bien connu ,ils sont bidons.

[Corvo]

Ben non...

Les étrangers visés par des OQTF ont-ils forcément été condamnés ou jugés dangereux ?

L’extrême droite entretient une confusion, assimilant les personnes ayant été l’objet d’OQTF à des délinquants. Ces décisions administratives peuvent en réalité être motivées par plusieurs raisons, parmi lesquelles «la menace à l’ordre public» qui reste minoritaire.

Le sigle OQTF revient dans le débat public à chaque fait divers impliquant un étranger ciblé par une mesure d’éloignement. Le dernier en date n’y aura pas échappé. Depuis le meurtre de la jeune Philippine, dont le principal suspect est un Marocain de 22 ans, condamné pour viol en 2021 et visé par une OQTF en juin, le drame alimente confusions et amalgames entre délinquance et obligations de quitter le territoire français.

A propos du meurtre de Philippine, le directeur de la rédaction du nouveau média identitaire «Frontières», Erik Tegnér, déclarait ainsi vendredi 27 septembre sur CNews : «Ce qui est scandaleux, c’est qu’ils font comme si c’était un cas isolé. Les OQTF ont été recentrées d’abord sur les personnes qui ont été jugées dangereuses ou qui ont été condamnées. C’est-à-dire que 55 000 personnes par an ont eu une OQTF parce qu’elles ont une condamnation ou qu’elles sont jugées dangereuses. Donc c’est énorme.»

Deux jours plus tard, dans un entretien à «Frontières», l’auteur identitaire Laurent Obertone, qui officie pour le magazine d’extrême droite «la Furia» et s’était déjà fait remarquer pour ses contre-vérités, définissait l’OQTF à sa façon : «Vous demandez à quelqu’un qui ne sait pas qu’il est interdit de violer ou de tuer [d’avoir] l’obligeance de quitter le territoire.» Sous-entendant que les OQTF ne sont prononcées qu’à l’encontre de criminels avérés.

Au même moment, Serge Slama, qui enseigne le droit des étrangers, soulignait au micro de France Culture que «les OQTF ne visent pas que les délinquants». Soit l’inverse de ces propos. «Les délinquants étrangers représenteraient entre 2 000 et 5 000 personnes par an» sur un total de «plus de 150 000 mesures», chiffre le professeur de droit public à l’université de Grenoble. «Les OQTF concernent aussi bien l’étudiant étranger qui a un problème de ressources, qu’un salarié étranger en difficulté», puisqu’elles peuvent intervenir «dès qu’un étranger a un problème avec la préfecture».

https://www.liberation.fr/checknews/les ... GQD3UFWPY/

[mic43121]

pour l'instant, il n'y a que Retailleau qui crée de la tension sociale, aidée par l’extrême droite bien sur.

Si tu ne captes pas que la grande majorité des Français demandent un politique REVUE de l'immigration ..Tu fermes les yeux !
L'extrême droite ,la droite, et des électeurs de GAUCHE comme moi ..
ET ça fait Beaucoup plus de monde que le dit le gouvernement ..

[Fonck1]

pour l'instant, il n'y a que Retailleau qui crée de la tension sociale, aidée par l’extrême droite bien sur.

Si tu ne captes pas que la grande majorité des Français demandent un politique REVUE de l'immigration ..Tu fermes les yeux !
L'extrême droite ,la droite, et des électeurs de GAUCHE comme moi ..
ET ça fait Beaucoup plus de monde que le dit le gouvernement ..

ne prends pas ton cas pour une généralité :

[jeandu53]

Qui sont les gens interrogés ? Ce sondage ne prouve rien.

[Fonck1]

Qui sont les gens interrogés ? Ce sondage ne prouve rien.

si vous voulez troller, on va pas être copain.
j'ai mis la source, c'est un institut de sondage, pas des péquins qui commandent un sondages pour faire mousser leur pub, elle est accès directe sur le site de statistiques, par ailleurs, le détail y est développé , les questions affichées, et les sources citées et signées.
bien loin de vos merdes quoi.

[jeandu53]

Qui sont les gens interrogés ? Ce sondage ne prouve rien.

si vous voulez troller, on va pas être copain.
j'ai mis la source, c'est un institut de sondage, pas des péquins qui commandent un sondages pour faire mousser leur pub, elle est accès directe sur le site de statistiques, par ailleurs, le détail y est développé , les questions affichées, et les sources citées et signées.
bien loin de vos merdes quoi.

Mais c'est vous qui trollez, pas moi. Quand je cite des sondages qui ne vont pas dans votre sens, vous les contestez, parce que le Figaro ne vous plaît pas, parce que l'échantillon ne serait pas représentatif, etc. Mais les sondages que vous apportez ne valent pas mieux.

[Fonck1]

si vous voulez troller, on va pas être copain.
j'ai mis la source, c'est un institut de sondage, pas des péquins qui commandent un sondages pour faire mousser leur pub, elle est accès directe sur le site de statistiques, par ailleurs, le détail y est développé , les questions affichées, et les sources citées et signées.
bien loin de vos merdes quoi.

Mais c'est vous qui trollez, pas moi. Quand je cite des sondages qui ne vont pas dans votre sens, vous les contestez, parce que le Figaro ne vous plaît pas, parce que l'échantillon ne serait pas représentatif, etc. Mais les sondages que vous apportez ne valent pas mieux.

non, c'est vous qui trollez avec vos réflexions débiles.
votre article relayé par la dépêche, n'a absolument aucune profondeur, aucune source, aucune question posée, et ne sait dessus rien de rien, sauf qu'il faut croire sur parole les conneries qu'ils relayent, et que c'est les réseaux sociaux qui ont réagit, wahou super ! la source d'information.
allez professionnalisez vous un peu, vous avez pas grand chose d’autre à faire, moi si.

[jeandu53]

Mais c'est vous qui trollez, pas moi. Quand je cite des sondages qui ne vont pas dans votre sens, vous les contestez, parce que le Figaro ne vous plaît pas, parce que l'échantillon ne serait pas représentatif, etc. Mais les sondages que vous apportez ne valent pas mieux.

non, c'est vous qui trollez avec vos réflexions débiles.
votre article relayé par la dépêche, n'a absolument aucune profondeur, aucune source, aucune question posée, et ne sait dessus rien de rien, sauf qu'il faut croire sur parole les conneries qu'ils relayent, et que c'est les réseaux sociaux qui ont réagit, wahou super ! la source d'information.
allez professionnalisez vous un peu, vous avez pas grand chose d’autre à faire, moi si.

Parce qu'une vague capture d'écran concernant un sondage on ne sait pas grand-chose, ça apporte davantage de profondeur, vraiment ?

[Fonck1]

non, c'est vous qui trollez avec vos réflexions débiles.
votre article relayé par la dépêche, n'a absolument aucune profondeur, aucune source, aucune question posée, et ne sait dessus rien de rien, sauf qu'il faut croire sur parole les conneries qu'ils relayent, et que c'est les réseaux sociaux qui ont réagit, wahou super ! la source d'information.
allez professionnalisez vous un peu, vous avez pas grand chose d’autre à faire, moi si.

Parce qu'une vague capture d'écran concernant un sondage on ne sait pas grand-chose, ça apporte davantage de profondeur, vraiment ?

ça faut deux message de trollage. deux messages de trop du reste.

si vous étiez un peu intelligent, vous tapez le nom du site sur la photo (statistita) et le titre du sondage.
allez, un petit effort, vous allez y arriver.

[Corvo]

Quels charlots !


Le grand retour du débat sur la «double peine». Le 29 septembre sur LCI, le nouveau ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau, s’est dit favorable, «bien sûr», à la double peine, soit à «l’expulsion systématique» des étrangers «après que la peine a été purgée». Et d’ajouter : «Lorsqu’on accueille un étranger, et que cet étranger, il est condamné, il n’a plus rien à faire sur le territoire français.»

Le grand retour du débat sur la «double peine». Le 29 septembre sur LCI, le nouveau ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau, s’est dit favorable, «bien sûr», à la double peine, soit à «l’expulsion systématique» des étrangers «après que la peine a été purgée». Et d’ajouter : «Lorsqu’on accueille un étranger, et que cet étranger, il est condamné, il n’a plus rien à faire sur le territoire français.»

Le Rassemblement national s’est publiquement félicité de cette convergence de vues avec le nouveau ministre de l’Intérieur. Si Bruno Retailleau «rétablit la double peine», «nous applaudirons des deux mains», a ainsi affirmé le député RN Laurent Jacobelli. De fait, le parti d’extrême porte cette revendication depuis des années. Sur France 2 le 26 septembre, Jordan Bardella annonçait que les députés du RN allaient proposer «le rétablissement de la double peine». Et de se justifier ainsi : «Nous considérons qu’à partir du moment où un étranger sur le sol français commet un crime ou un délit, il doit être immédiatement ex-pul-sé.»

Dans les faits, la double peine n’a pourtant jamais disparu. L’année dernière, elle a même été considérablement renforcée. La «double peine» – expression non inscrite en tant que telle dans la loi – est une notion juridico-administrative, qui offre donc la possibilité d’expulser du territoire français une personne de nationalité étrangère condamnée pour certains crimes ou délits. Elle peut être de nature judiciaire – lorsqu’un juge décide d’assortir une sanction d’une peine complémentaire d’interdiction du territoire français (ITF) – ou de nature administrative. Dans ce cas-là, c’est le ministère de l’Intérieur (ou le préfet), qui est habilité à produire des arrêtés d’expulsion. Véritable serpent de mer de la vie politique, cette mesure a fait l’objet ces dernières décennies de nombreux combats militants et d’évolutions législatives, qui ont modifié les conditions sous lesquelles les décisions d’expulsion peuvent être prononcées. Au gré des gouvernements, ces dernières ont été tantôt durcies, tantôt élargies.


Grèves de la faim
C’est par l’ordonnance du 2 novembre 1945 que voit le jour la notion administrative de l’arrêté d’expulsion, aux mains du ministère de l’Intérieur : celui-ci vise tout étranger «dont la présence constituerait une menace pour l’ordre public». La peine d’interdiction du territoire français, quant à elle, est introduite à partir des années 1970. A l’origine, l’ITF est créée dans le cadre de la lutte contre le trafic de stupéfiants. La loi «relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l’usage illicite des substances vénéneuses» donne ainsi aux tribunaux la possibilité de «prononcer l’interdiction du territoire français, pour une durée de deux à cinq ans, contre tout étranger condamné» dans un contexte de trafic de stupéfiants. A cette époque, ces mesures ne sont pas directement liées au débat sur l’immigration. «En Mai 68, beaucoup d’étrangers sont expulsés pour avoir participé à des grèves ou à des manifestations», note le sociologue au CNRS Lilian Mathieu. «C’est une arme qui, dans les années 70, est très utilisée par les préfets pour se débarrasser des “perturbateurs”.»

Au début de la décennie 80, le monde associatif est marqué par la grève de la faim contre les expulsions d’immigrés, menée en 1981 par le prêtre Christian Delorme, le pasteur Jean Costil, et l’immigré algérien Hamid Boukhrouma, menacé d’expulsion. «Dans le débat politique qui entoure l’arrivée au pouvoir de Mitterrand, cette notion de double peine – qui n’est pas encore exprimée en ces termes – devient véritablement liée à l’immigration, plutôt qu’à celle de l’agitation politique. Les militants vont développer l’idée qu’il faut protéger les catégories de personnes qui ont des liens anciens et profonds avec la France», poursuit Lilian Mathieu.

Sous Mitterrand, des lois sont adoptées pour protéger certaines catégories d’étrangers face aux risques d’expulsion. La loi Defferre d’octobre 1981 pose les bases d’un régime de protection contre l’éloignement, en créant plusieurs catégories d’étrangers protégées contre le risque d’expulsion, si elles venaient à se retrouver aux prises avec la justice française. Ainsi, selon la loi, ne peuvent désormais plus faire l’objet d’un arrêté d’expulsion les étrangers mineurs, ceux qui résident en France depuis l’âge de 10 ans, ou depuis plus de quinze ans, les étrangers mariés depuis six mois au moins à une personne de nationalité française, les parents d’un ou plusieurs enfants résidant en France, les étrangers titulaires d’une rente accident de travail et dont le taux d’incapacité permanente et partielle est égal ou supérieur à 20 %. L’expulsion, dans tous les cas, n’est pas possible en dessous d’une peine d’emprisonnement d’un an ferme. Enfin, le texte de loi précise qu’«en cas d’urgence et par dérogation, l’expulsion peut être prononcée lorsqu’elle constitue une nécessité impérieuse pour la sûreté de l’Etat ou pour la sécurité publique». En résumé : si, à cette époque, des protections sont instaurées, l’expulsion demeure toujours une possibilité.

Durcissements de la loi Pasqua
En 1986, la droite remporte les élections législatives. S’ouvre alors une période de cohabitation qui va être marquée, notamment, par des lois durcies sur l’immigration. En septembre 1986, la loi Pasqua sur les conditions d’entrée et de séjour des étrangers détricote les mesures progressistes de 1981. Un verrou important saute à cette occasion : le seuil de condamnation d’un an ferme minimum, pour risquer l’expulsion, est supprimé. De la même manière, les protections précédemment établies sont restreintes : par exemple, les conjoints de Français sont moins protégés. Enfin, les motifs pouvant mener à une expulsion sont élargis, puisqu’il suffit que la juridiction constate une menace pour l’ordre public, et non plus une «menace grave».

«On assiste alors à une multiplication des cas d’expulsions dans la seconde moitié des années 80, explique Lilian Mathieu. Désormais, il est flagrant aux yeux des contestataires que, impliqués dans un même délit, l’étranger risque davantage que le Français. La peine complémentaire de l’ITF apparaît pleinement discriminatoire. C’est à ce moment qu’on commence vraiment à utiliser l’expression de “double peine”». Durant les années 90, on voit ainsi émerger des collectifs militants luttant spécifiquement contre ce concept. Le comité national contre la double peine est créé.

En 2003, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, surprend son monde en se déclarant sensible à la thématique de la «double peine» – ce qui ne l’empêche pas, en parallèle, de mener une politique très dure sur le droit d’asile. Toujours est-il qu’il instaure à ce moment-là de nouvelles protections pour les étrangers. Pour ce qui concerne les ITF, cette protection (article 78) est notamment étendue aux personnes étrangères arrivées en France avant d’avoir atteint l’âge de 13 ans, à celles qui y résident régulièrement depuis plus de vingt ans, ou encore aux conjoints de Français depuis trois ans. L’article 36 modifie également les conditions protégeant d’un arrêté d’expulsion. Ne peuvent en faire l’objet les étrangers parents d’un enfant mineur en France, mariés depuis au moins deux ans à une personne française, qui résident habituellement en France depuis plus de quinze ans (ou régulièrement depuis plus de dix ans). «Nicolas Sarkozy va plus loin que la gauche sur le sujet. Il y a donc cette idée, encore aujourd’hui, qu’il aurait aboli la “double peine”. Mais c’est faux, il ne supprime ni l’interdiction de territoire ni les arrêtés d’expulsion. En soi, la “double peine” existe toujours.»

D’autant que, depuis 2003, des textes de loi ont encore restreint les critères de protection. C’est le cas de la fameuse loi pour contrôler l’immigration (promulguée en janvier 2024), notamment sous l’influence de la droite sénatoriale. Sur LCI, Bruno Retailleau a d’ailleurs rappelé que «dans le texte qui est passé au Sénat – j’y ai beaucoup travaillé – on a facilité beaucoup les expulsions».

Jusque-là, et par le biais des textes successifs, une personne étrangère devait être condamnée à au moins cinq ans de prison pour perdre le bénéfice d’une protection. Ce seuil est désormais ramené à tous les crimes et délits punis d’au moins trois ans de prison. Egalement, alors que les personnes étrangères vivant en France depuis l’âge de 13 ans ou depuis plus de vingt ans bénéficiaient d’une protection face au risque d’ITF, elles peuvent désormais être expulsées dans l’hypothèse d’une condamnation à cinq ans de prison (et trois ans dans les cas de réitération). Ces mesures ont toutes été validées par le Conseil constitutionnel. Plus que jamais, la «double peine» est donc bien d’actualité.

S’ils ne peuvent donc «rétablir» ce qui existe déjà, le RN et le nouveau ministre de l’Intérieur n’auront comme marge de manœuvre, que d’essayer de systématiser les éloignements du territoire pour tout étranger délinquant, en essayant de faire sauter ce qu’il reste de protections.

https://www.liberation.fr/checknews/bru ... 5QGHDONG4/

[Fonck1]

il me semble que cette histoire de double peine a déjà été relatée sur le forum.
merci de faire des résumés succins et de mettre les articles en spoiler, là c'est illisible sur écran.

[Corvo]

il me semble que cette histoire de double peine a déjà été relatée sur le forum.
merci de faire des résumés succins et de mettre les articles en spoiler, là c'est illisible sur écran.

Aussitôt dit aussitôt fait (ou presque).